Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.tscoccoon.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du Site
Le présent site internet www.tscoccoon.com est édité par :
-
Raison sociale : TS COCCOON
-
Forme juridique : SASU
-
Capital social : 10 000 Euros
-
Adresse du siège social : 10, Rue du Cocon, 75000 Paris
-
Numéro d'immatriculation au RCS : Paris B 123 456 789]
-
Adresse e-mail de contact : contact@tscoccoon.com
Dirigeants de la société :
-
Anna Andersen (Professeure des écoles, Co-fondatrice)
-
Thomas Andersen (Architecte d'intérieur, Co-fondateur)
2. Hébergeur du Site
Le site www.tscoccoon.com est hébergé par :
-
Nom de l'hébergeur : Shopify
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du site www.tscoccoon.com, y compris sa structure, son design, ses textes, ses graphiques, ses images, ses photographies, ses sons, ses logos, ses icônes, ses logiciels ainsi que le logo distinctif de TS Coccoon (la maison stylisée avec l'arbre vert, couleur #45644a, et la partie droite beige, couleur #e4dbc4) et toute autre œuvre intégrée au site, sont la propriété exclusive de TS Coccoon ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit à l'image.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite sans l'autorisation écrite préalable de TS Coccoon. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les photographies de la famille Andersen (Anna, Thomas, Gaston, Blanche, Ulysse le Golden Retriever et Filou le chat), utilisées pour illustrer le "Persona Fondateur", sont la propriété de TS Coccoon ou ont fait l'objet d'une licence d'utilisation et ne peuvent être reproduites sans autorisation.
4. Données Personnelles (Politique de Confidentialité)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, TS Coccoon s'engage à protéger la confidentialité des informations personnelles collectées auprès des utilisateurs du site.
-
Responsable du traitement : TS Coccoon (Anna et Thomas Andersen).
-
Finalités du traitement : Gestion des commandes, livraison, service client, envoi de newsletters (avec consentement), amélioration de l'expérience utilisateur.
-
Types de données collectées : Nom, prénom, adresse e-mail, adresse de livraison, numéro de téléphone, données de navigation.
-
Destinataires des données : TS Coccoon, prestataires de paiement, transporteurs.
-
Durée de conservation : Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à la finalité du traitement, conformément aux exigences légales.
-
Droits des utilisateurs : Chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation du traitement et de portabilité de ses données personnelles. Pour exercer ces droits, l'utilisateur peut contacter TS Coccoon à [adresse e-mail de contact dédiée aux données personnelles, ex: dpo@tscoccoon.com ou contact@tscoccoon.com]. L'utilisateur a également le droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Une politique de confidentialité plus détaillée est disponible sur une page dédiée du site.
5. Liens Hypertextes et Cookies
Le site www.tscoccoon.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. TS Coccoon ne dispose d'aucun moyen de contrôler le contenu des sites ainsi liés et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site www.tscoccoon.com est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
L'utilisateur peut configurer son logiciel de navigation pour être informé de la présence de cookies et, le cas échéant, les refuser. Le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services. Une politique de gestion des cookies plus détaillée est disponible sur une page dédiée du site.
6. Limitation de Responsabilité
TS Coccoon s'efforce d'assurer au mieux de ses capacités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Cependant, TS Coccoon ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
La responsabilité de TS Coccoon ne saurait être engagée pour les dommages directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder.
7. Droit Applicable et Attribution de Juridiction
Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Contact
Pour toute question concernant les présentes Mentions Légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse e-mail suivante : [contact@tscoccoon.com].